Lois organiques concernant l'élection du Sénat, mises au courant de la législation de 1884 et annotées par MM. Poudra et Pierre.
Gorde:
Egile nagusia: | Poudra, Jules. |
---|---|
Beste egile batzuk: | Pierre, Eugène, secrétaire général de la présidence de la Chambre. |
Formatua: | Livre |
Hizkuntza: | Français |
Argitaratua: |
Paris :
A. Quantin,
1885.
|
Gaiak: |
Antzeko izenburuak
-
Lois constitutionnelles de la République française, annotées et mises au courant de la dernière révision, par MM. Poudra et Pierre.
nork: Poudra, Jules.
Argitaratua: 1885 -
Lois organiques concernant l'élection des députés, la liberté de la presse et le droit de réunion, mises au courant de la législation de 1885 et annotées par Eugène Pierre,...
nork: Pierre, Eugène, secrétaire général de la présidence de la Chambre.
Argitaratua: 1885 -
Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics et l'élection des sénateurs et des députés.
Argitaratua: 1876 -
Vers l'élection présidentielle
nork: Quermonne, Jean-Louis, 1927-
Argitaratua: 1980 -
Sur l'élection présidentielle [Dossier].
Argitaratua: 2007