Dalloz. Manuel électoral : législation, jurisprudence. Députés, sénateurs, conseillers généraux et conseillers municipaux, maires et adjoints.

Dalloz. Manuel électoral : législation, jurisprudence. Députés, sénateurs, conseillers généraux et conseillers municipaux, maires et adjoints.

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Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Dalloz.
Fformat:	Livre
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Dalloz, 1910.
Pynciau:	Droit électoral > France.

Eitemau Tebyg

Code électoral.
Cyhoeddwyd: (1956)

Code électoral : annoté & commenté
Cyhoeddwyd: (2024)

Code électoral : annoté & commenté
Cyhoeddwyd: (2022)

Code électoral 2014
Cyhoeddwyd: (2014)

Code électoral 2017
Cyhoeddwyd: (2017)

Code électoral 2020
Cyhoeddwyd: (2020)

Droit électoral
gan: Desrameaux, Gérard-David.

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence
gan: Dalloz.
Cyhoeddwyd: (1911)

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.
Cyhoeddwyd: (1967)

Traité de droit politique, électoral et parlementaire, par Eugène Pierre,...
gan: Pierre, Eugène, secrétaire général de la présidence de la Chambre.
Cyhoeddwyd: (1893)

Recueil des Lois électorales concernant la Chambre des Députés
Cyhoeddwyd: (1889)

Eugène Duthoit,... Le Suffrage de demain, régime électoral d'une démocratie organisée
gan: Duthoit, Eugène.
Cyhoeddwyd: (1901)

Avis à Messieurs les Conseillers généraux et municipaux
gan: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Cyhoeddwyd: (1872)

Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1956)

Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1997)

Organisation électorale et représentative de tous les pays civilisés, par J. Charbonnier.
gan: Charbonnier, Joseph.
Cyhoeddwyd: (1883)

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence... par Armand Dalloz jeune...
gan: Dalloz, Armand, 1797-1867.
Cyhoeddwyd: (1844)

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence... par Armand Dalloz jeune...
gan: Dalloz, Armand, 1797-1867.
Cyhoeddwyd: (1835)

Conseils généraux et conseils d'arrondissement, législation et organisation, par P. Lescuyer,...
gan: Lescuyer, Paul.
Cyhoeddwyd: (1880)

Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1965)

Le droit des élections politiques
gan: Masclet, Jean-Claude.
Cyhoeddwyd: (1992)

De l'affaire de la loi des élections
gan: Pradt, M. de.
Cyhoeddwyd: (1828)

Procès de M. de Pradt dans l'affaire de la loi des élections ; Petit catéchisme à l'usage des Français sur les affaires de leur pays
gan: Pradt, Dominique-Georges-Frédéric de Riom de Prolhiac de Fourt de, archevêque de Malines.
Cyhoeddwyd: (1828)

Les élections dans l'Église latine des origines au XVIe siècle
gan: Gaudemet, Jean, 1908-2001.
Cyhoeddwyd: (1979)

Les procédures électorales en France de la fin de l'Ancien régime à la Première guerre mondiale
gan: Tanchoux, Philippe, 1972-
Cyhoeddwyd: (2004)

Dalloz Jurisprudence générale : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
Cyhoeddwyd: (1903)

L'Oeuvre de demain : la réforme électorale, la décentralisation, la revision de la Constitution
gan: Lachapelle, Georges.
Cyhoeddwyd: (1917)

Les Conseils municipaux d'enfants et de jeunes
Cyhoeddwyd: (1994)

Recueil Dalloz (analytique et critique) de doctrine, de jurisprudence et de législation
Cyhoeddwyd: (1945)

Manuel du maire, de l'adjoint et du conseiller municipal, par Paul Cère,... 6e édition.
gan: Cère, Paul.
Cyhoeddwyd: (1864)

Répertoire général des attributions et de la compétence des maires et des conseils municipaux... par Jules Reybet...
gan: Reybet, Jules.
Cyhoeddwyd: (1879)

Code du jury et des élections... par Jules Persin,...
gan: Persin, Jules, avocat à Paris.
Cyhoeddwyd: (1828)

Exposé et commentaires des nouvelles lois électorales (du 29 juillet 1913, du 20 et du 31 mars 1914)
gan: Vathaire, F. de.
Cyhoeddwyd: (1914)

Dictionnaire du vote
gan: Perrineau, Pascal, 1950-...., politiste.
Cyhoeddwyd: (2001)

Jurisprudence générale du royaume ou répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes.
gan: Dalloz.
Cyhoeddwyd: (1830)

Vote par internet : de la tété-réalité aux élections législatives
gan: Mouton, Dimitri.
Cyhoeddwyd: (2014)

Code municipal, ou Manuel des conseillers municipaux, contenant l'exposé de la législation municipale et les solutions pratiques qui peuvent intéresser les communes et les conseillers municipaux, par Ambroise Rendu,...
gan: Rendu, Ambroise-Marie, conseiller municipal.
Cyhoeddwyd: (1879)

Libres et égaux en voix
gan: Cagé, Julia, 1984-...., économiste.
Cyhoeddwyd: (2022)

Recueil Dalloz et recueil Sirey : doctrine-jurisprudence-législation
Cyhoeddwyd: (1955)

Les Discussions sur la loi électorale espagnole en 1835 et en 1836 : le gouvernement en échec
gan: Dérozier, Albert.
Cyhoeddwyd: (1965)

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