Proposition faite à la Chambre des Pairs par M. le Vte de Chateaubriand, dans la séance du 23 novembre dernier (1816) et tendante à ce que le roi soit humblement supplié de faire examiner ce qui s'est passé aux dernières élections, afin d'en ordonner ensuite selon sa justice. Suivie des pièces justificatives annoncées dans la proposition. 2e édition. - Chateaubriand, François René de, 1768-1848. (J.-G. Dentu, 1816)
Chambre des Pairs. Session de 1816