Tekijähaun tulokset

1

Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale. [3 septembre 1792. Signé : Rolland.].

Tekijä Roland de La Platière, Jean-Marie.
Julkaistu 1792

Livre

2

Discours de M. Vergniaud,... prononcé le 25 octobre 1791, sur les émigrans...

Tekijä Vergniaud, Pierre-Victurnien.
Julkaistu 1791

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3

Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme, prononcé par M. Saint-Martin,... à la séance du 4 avril 1791...

Tekijä Saint-Martin, François-Jérôme Riffard de, député de l'Ardèche.
Julkaistu 1791

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4

Adresse de l'Assemblée nationale aux Français du 19 septembre 1792... (rédigée par Condorcet.).

Tekijä Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Julkaistu 1792

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5

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

Tekijä Crestin, Jean-François.
Julkaistu 1792

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6

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

Tekijä Baignoux, Pierre-Philippe.
Julkaistu 1792

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7

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

Tekijä Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Julkaistu 1792

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8

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

Tekijä Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Julkaistu 1792

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9

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

Tekijä Dupont, Jacob.
Julkaistu 1792

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10

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

Tekijä Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Julkaistu 1792

Livre

11

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

Tekijä Tronchon, Nicolas-Charles.
Julkaistu 1792

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12

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

Tekijä Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Julkaistu 1792

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13

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

Tekijä La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Julkaistu 1792

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14

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

Tekijä Éliars, Augustin-Jacques d'.
Julkaistu 1792

Livre

15

Rapport fait au nom du comité de liquidation, sur le mode d'évaluation des greffes et offices domaniaux, par M. Lindet...

Tekijä Lindet, Robert, Jean-Baptiste-Robert.

Livre

16

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

Tekijä Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Julkaistu 1792

Livre

17

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

Tekijä Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

Livre

18

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

Tekijä Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Julkaistu 1792

Livre

19

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

Tekijä Tronchon, Nicolas-Charles.
Julkaistu 1792

Livre

20

Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événemens du 21 juin 1791...

Tekijä Salle, député de la Meurthe.
Julkaistu 1791

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21

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

Tekijä Alquier, Charles-Jean-Marie.
Julkaistu 1791

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22

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

Tekijä Soret, Simon.
Julkaistu 1792

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23

Opinion de M. L.-B. Guyton, concernant la retenue des impositions sur les intérêts des capitaux liquidés...

Tekijä Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Julkaistu 1791

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24

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière,... sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, et sur le paiement des domaines nationaux en assignats et espèces effectives, le 5 novembre 1791...

Tekijä Clavière, Étienne, ministre des Contributions publiques.
Julkaistu 1791

Livre

25

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

Tekijä Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Julkaistu 1792

Livre

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