Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

Autor Debranges, François-Emmanuel.
Vydáno 1792

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

Autor Debranges, François-Emmanuel.
Vydáno 1792

Rapport sur la pétition des ci-devant trésorier et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-du-Pont-du-Rhône et grand Hôtel-Dieu de Lyon, fait au nom des comités réunis de liquidation et des secours, par M. de Branges,...

Autor Debranges, François-Emmanuel.